Règles spécifiques


RÈGLES SPÉCIFIQUES D’UTILISATION

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L’information suivante est alors échangée: Le nom de domaine Internet et votre adresse IP (une adresse IP est un nombre automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet toutes les fois que vous naviguez sur la Toile) avec laquelle vous accédez à notre site ; le type de navigateur et de système d’exploitation employé pour accéder à notre site ; la date et l’heure auxquelles vous accédez à notre site ; les pages que vous visitez ;

Si vous atteignez le site www.comportement.net à partir d’un autre site, l’adresse de ce site (site référent). Cet échange d’information est nécessaire pour que le serveur vous transmette un fichier compatible à l’équipement informatique que vous utilisez.

Notre hébergeur de site conserve par ailleurs l’information requise pour comptabiliser le nombre de visiteurs, les pages les plus fréquentées, la technologie utilisée par les internautes, les sites de référencement et le pays d’origine des internautes.

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Si vous choisissez de transmettre de l’information personnelle dans votre correspondance électronique, noter que l’information requise pour répondre à votre message et y donner suite sera la seule utilisée. L’information transmise ne sert en aucun cas à dresser des profils d’utilisateurs et n’est envoyée à aucun organisme privé.

DROIT D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE Il est interdit d’utiliser les informations figurant dans les sites de comportement.net à des fins commerciales. Les informations contenues dans le présent site sont la propriété de comportement.net qui en détient les droits de propriété intellectuelle. À moins d’avis contraire, les droits s’appliquent à tous les documents, données, compilations et autres oeuvres qui y sont diffusées.

On peut, sans autorisation ni frais, mais à la condition d’en mentionner la source, reproduire sous un support ou télécharger les documents, compilations et autres oeuvres dans ce site, sauf à des fins de commercialisation. Dans ce cas, il faut obtenir l’autorisation préalable de notre organisme en nous contactant.

Les droits de propriété intellectuelle sont des droits exclusifs que détient comportement.net sur les documents qu’il produit ou publie, que ces documents soient des textes administratifs ou officiels (lois, règlements, etc.), qu’ils soient réalisés par ses employés, ou un tiers qui ont cédé à comportement.net ses droits ou lui ont conféré une licence d’utilisation. Ces droits comprennent notamment les droits d’auteur.

À titre d’exemple, les compilations de données et d’informations contenues dans notre site sont des oeuvres protégées par droit d’auteur au même titre qu’une oeuvre multimédia, littéraire, musicale ou artistique.

L’utilisation des objets couverts par de tels droits par une tierce personne doit, sauf indication contraire et exceptions contenues dans les lois pertinentes, faire l’objet d’autorisations, licences, permissions ou concessions d’intérêt de la part du titulaire des droits. C’est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles qui sont strictement permises. Ainsi, quiconque souhaite, à des fins de commercialisation, reproduire, stocker, télécharger, traduire, représenter en public des documents, données ou autre contenu de ce site doivent obtenir l’autorisation préalable de notre organisme.

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